Conditions Générales de Vente

L’Atelier du Gobelin
Entreprise individuelle – EI KEVIN CHOUVIER
509 rue du Chemin Vert, Le Fuilet, 49270 Montrevault-sur-Èvre
SIREN : 937 752 160
Email : contact@latelierdugobelin.com
Téléphone : 06 84 59 22 74

Dernière mise à jour : 21 juillet 2025

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées entre L’Atelier du Gobelin (le Vendeur) et tout client (le Client) via le site latelierdugobelin.com ou tout autre canal de commande directe. Elles s’appliquent à tous produits ou prestations vendus par le Vendeur.

Article 2 – Produits et services

L’Atelier du Gobelin propose :

• des objets artisanaux réalisés en métal, cuir ou autres matériaux ;
• des prestations de personnalisation (gravure, marquage) ;
• des objets sur mesure à la demande du client.

Certains produits peuvent faire l’objet de précommandes. Les produits personnalisés ou sur mesure ne sont réalisés qu’après acceptation formelle du devis par le Client.

Article 3 – Commandes

Aucune commande n’est définitive avant validation du paiement et, pour les produits personnalisés, signature ou validation du devis.
Le Client doit créer un compte client pour passer commande.

Aucun minimum de commande n’est exigé.

Article 4 – Tarifs et paiement

Les prix affichés sont en euros, TTC (Toutes Taxes Comprises).
Pour les professionnels, des devis HT peuvent être établis sur demande.

Les moyens de paiement acceptés sont :

• Carte bancaire
• Virement bancaire
• PayPal

La commande n’est prise en compte qu’après réception effective du paiement.

Article 5 – Livraison

Les livraisons sont assurées via Mondial Relay en point relais, selon leurs conditions et tarifs en vigueur.

Délais d’expédition :

• Produits en stock : 7 jours ouvrés après validation de la commande.
• Produits personnalisés ou sur mesure : 15 jours ouvrés après validation du devis et réception du paiement. Ce délai peut s’allonger en cas de commande en grande quantité (auquel cas le client en est informé).

En cas de perte durant le transport, une réexpédition gratuite sera assurée.

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas pour les biens confectionnés à la demande ou nettement personnalisés.

Aucune rétractation n’est donc possible pour les produits gravés, sur mesure, ou créés spécifiquement pour le Client.

Les réclamations ne peuvent porter que sur l’intégrité du produit à réception (casse, défaut manifeste, produit non conforme).

Article 7 – Réclamations et garantie

En cas de produit abîmé ou cassé à la livraison, un remplacement à l’identique sera proposé sans frais supplémentaires, après envoi de photos justificatives.

Les demandes de réclamation doivent être adressées par email à contact@latelierdugobelin.com dans un délai de 7 jours après réception de la commande. Une réponse sera apportée dans les 7 jours suivant la réception du message.

Article 8 – Propriété intellectuelle

Les domaines latelierdugobelin.com et latelierdugobelin.fr sont la propriété exclusive de l’entreprise. Toutefois, le nom et le logo ne font actuellement l’objet d’aucun dépôt officiel.

Le Client est entièrement responsable des textes, images, logos ou visuels qu’il transmet dans le cadre d’une personnalisation.
L’Atelier du Gobelin ne saurait être tenu responsable de l’utilisation d’un contenu soumis à des droits d’auteur ou de propriété intellectuelle transmis par le Client.

Article 9 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur.